Prix
D’usine:
Les marchandises sont chargées dans nos usines de manière appropriée. Le client ou le chauffeur chargé du transport doit contrôler les marchandises.
Hors entrepôt:
L’envoi s’effectue aux risques et périls de celui qui les a commandées ou du destinataire. Les marchandises sont chargées de manière appropriée dans notre entrepôt provisoire. Si les marchandises sont retirées chez nous, le client ou le chauffeur chargé du transport doit les contrôler.
En principe, pour tous les articles, les frais de transport et d’emballage sont facturés au prix coûtant. Les accords convenus lors de l’attribution des commandes sont d’application.
Franco:
Prix franco jusqu‘au lieu d‘utilisation, à condition que nos véhicules puissent y accéder. Dans la mesure où rien n‘est indiqué dans la confirmation de contrat, la marchandise est livrée sans supplément.
Les prix contenus dans ce catalogue sont valables dans les cantons FR, GE, NE, VD et VS. Pour les cantons AG AI AR BS BL BE GL GR LU NW OW SG SH SZ SO TG UR ZH ZG ainsi que le Liechtenstein, est valable notre liste des prix pour la Suisse allemande. Nous vous communiquons les tarifs de transport pour le Tessin par téléphone sur demande.
Le déchargement se fait sous la responsabilité du bénéficiaire. Tout déchargement qui dépasse une demi-heure est facturé Fr. 140.–/h. En cas de livraison à différents endroits, un supplément est compté à partir du deuxième déchargement et pour tous les suivants. Pour les livraisons en montagne ou dans des régions à capacité de déchargement restreinte, les frais de transport sont majorés selon les coûts réels.
Supplément manque de poids:
Pour les livraisons de moins de 6 tonnes, un supplément de Fr. 120.– est perçu.
TVA:
La TVA n‘est pas comprise dans nos prix à l‘unité. Modifications des prix et de l‘assortimen Sous réserve de modifications.
Conditions de paiement
30 jours net à partir de la date de la facture. En cas de non-respect du délai, nous nous permettrons de percevoir des intérêts moratoires.
Packs
Tous les packs tels les palettes (y compris palettes «one way»), cadres etc. sont compris dans le retour des marchandises et sont pris en charge par le client. Une note de crédit est émise en cas d‘échange et de retour des packs, déduction faite d‘un montant de dédommagement minimal. La reddition des lots à la fabrique (nous demander l‘adresse) est à charge du client. Les lots défectueux ne sont pas repris. Nous ne sommes aucunement obligés d‘aller chercher des lots.
Délais de livraison
En cas de non-respect du délai de livraisons, le client ne peut en aucun cas faire valoir quelconque exigence. En cas de report de livraison, le contrat ne peut être annulé qu‘au-delà d‘un certain délai. Aucun dédommagement ne peut être exigé. Les cas de force majeure tels manque de travail et de matériel, grèves, guerres nous délient de notre devoir de livraison.
Retours
Nous ne reprenons des marchandises que dans certains cas et après concertation. Les conditions essentielles sont que l‘article soit encore dans son lot dans l‘emballage original et en parfait état et que le délai de livraison ne soit pas antérieur à 30 jours.
Le montant de la note de crédit s‘élève à la valeur de la marchandise de laquelle on a déduit 20% pour les frais (dédommagement). Les retours que nous devrions effectuer nous-mêmes seront facturés selon les coûts réels. Les marchandises endommagées ou employées ainsi que les retours d‘un montant inférieur à Fr. 100.– (valeur brut de marchandise) ne sont pas remboursés.
Réclamations
Notification de défauts:
Ces derniers doivent nous être communiqués immédiatement dès réception de la marchandise et par écrit. Etant donné que les produits stockés dans des dépôts intermédiaires ont pu être endommagés entre autres par des tiers, nous ne sommes pas prêts à assumer les défauts s‘il n‘a pas été démontré clairement que le produit était défectueux. Pour tous les produits déjà montés ou utilisés, nous ne prenons pas en compte les réclamations liées à des problèmes esthétiques.
Pièces manquantes:
Celles-ci doivent également être communiquées dès réception, d‘une part à l‘expéditeur après prise en charge de la marchandise, et d‘autre part à nous. Nous refuserons tout avis de manque parvenu ultérieurement en raison de l'augmentation des vols.
Garantie et responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas de mauvais traitement ou mise en œuvre non adaptée de nos produits. En ce qui concerne l‘utilisation de nos produits, nous attirons votre attention sur les informations relatives aux produits ainsi qu‘aux normes en vigueur en Suisse.
Offre de produits
Nous ne sommes pas contraints d‘avoir en stock tous les produits se trouvant dans notre documentation, tels catalogue, listes de prix etc. Nous sommes également autorisés à ne plus produire un des articles figurant dans ladite documentation. Les données relatives aux illustrations, dessins, descriptions et autres ne sont valables pour l‘exécution définitive qu‘après confirmation écrite. Nous nous réservons le droit de modifier mesure, poids et construction.
For juridique
Lieu d‘exécution et for juridique: notre siège de société.
Turbenthal, 01.01.2007
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